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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES ZELLES
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DUALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUALE
LES ZELLES S.A.

Numéro de dépôt :
96626206
Date de dépôt :
17/05/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2006

Présentation de la marque DUALE

Déposée le 17 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) LES ZELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ZELLES domicilié(e) B.P. 7 - Z.I. Les Ecorces, 88250 LA BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 150 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ZELLES S.A. M. Frédéric FLEURANCE - France.

La marque DUALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626206.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUALE est expirée depuis le 17 mai 2006.

LES ZELLES a également déposé les autres marques suivantes : SYM , MENUISIER – CONSEIL OPTIMAL SERVICE , Ipsum , REVELATION


LES ZELLES S.A. - B.P. 7 - Z.I. Les Ecorces, 88250 LA BRESSE - France - SIREN 307150375


LES ZELLES S.A. M. Frédéric FLEURANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Portes et fenêtres en polychlorure de vinyle, avec ou sans coffre de volet roulant, dont les performances acoustiques et thermiques sont renforcées